anciennement Agence européenne de la sécurité aérienne entre 2002 et 2018, est une agence de l'Union européenne qui traite de la sécurité aérienne, située...

avec Agence européenne pour la gestion de la coopération opérationnelle aux frontières extérieures. L’agence européenne de garde-frontières et de garde-côtes...

1er janvier 2014. Agence du GNSS européen (GSA), instaurée en 2004, son rôle est incorporé dans l'agence de l'Union européenne pour le programme spatial...

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2022). Commission européenne Eurocontrol Agence européenne de la sécurité aérienne Parlement européen et Conseil de l'Union européenne, « Règlement (CE)...

La politique étrangère et de sécurité commune de l'Union européenne, également connue sous le sigle PESC, était le deuxième des trois piliers instaurés...

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recommandée par l'Agence européenne de la sécurité aérienne (AESA) quelques jours après l'accident, est rapidement mise en place au sein de plusieurs compagnies...

juin 2002 instituant une Agence européenne pour la sécurité maritime. L'agence est un organisme de la Communauté, doté de la personnalité juridique. Elle...

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satellitaire de l'Union européenne ou CSUE (en anglais European Union Satellite Centre ou EU-SatCent) est une agence de l'Union européenne. La mission du...

matière de sécurité aérienne en allant parfois au-delà du standard minimum imposé par l'OACI. L'Union européenne a un rôle législatif dans la politique...

dates vont de la genèse de l'Union européenne, faite des héritages laissés par l'histoire de l'Europe d'où naquirent l'idée d'une unité européenne et d'une...

dispositions du droit européen fixé par l'Agence européenne de la sécurité aérienne (AESA). Ils ont une durée de validité maximale de : 1 an pour la première demande ;...

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consommateurs » (Agence européenne de la sécurité aérienne (EASA), l'Agence européenne de sécurité des aliments (AESA) et l'Agence européenne des médicaments...

L’architecture européenne de sécurité a changé, ce qui a fait perdre de l’attrait à l’OSCE. De nombreux États ont adhéré à l'OTAN et à l'Union européenne qui peuvent...

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